Salaire assuré

Le revenu AVS avec ou sans déduction de coordination sert de base pour déterminer le salaire assuré.

Le revenu AVS avec ou sans déduction de coordination sert de base pour déterminer le salaire assuré. Les indépendants (assurés facultatifs) peuvent choisir un revenu plus faible comme base.  En coordination avec l'AVS (1er pilier), un montant de coordination peut être déduit du revenu AVS. Les parties épargne et risque sont calculées selon le même salaire assuré. Le salaire assuré peut être plafonné selon la LPP, la LAA, selon fonds de garantie LPP ou 300% de la rente maximale AVS et choisi avec ou sans seuil d'entrée LPP (en % du degré d'occupation dans le module L2). Le salaire minimal assuré est déterminé dans tous les modules selon la LPP. Dans le module L5, le seuil d'entrée et le plafond sont définis de manière fixe. Le salaire assuré maximal est égal à 30 fois la rente de vieillesse AVS maximale.

Variantes de module:

L1 Revenu AVS moins montant de coordination selon la LPP
L2 Revenu AVS moins montant de coordination selon la LPP en % du degré d'occupation
L3 Revenu AVS moins 20% du revenu AVS, au maximum montant de coord. selon la LPP
L4 Sans montant de coordination; la totalité du revenu AVS est assuréet
L5 Fixe: coordination + seuil d'entrée = 1/2 du montant de coordination LPP, sans plafond
Prévoyance vieillesse

Un compte de vieillesse individuel indiquant l'avoir de vieillesse accumulé est géré pour chaque personne assurée. 

Un compte de vieillesse individuel indiquant l'avoir de vieillesse accumulé est géré pour chaque personne assurée. Sont comptabilisés sur ce compte : les cotisations d'épargne resp. les bonifications de vieillesse, les cotisations d'épargne supplémentaires, les prestations de sortie resp. de libre passage transférées, les rachats facultatifs, les versements anticipés et les remboursements pour la propriété du logement ou suite à un divorce ainsi que les intérêts. Le procès d'épargne commence dans tous les modules à l'âge de 25 ans. L'avoir final à l'âge de la retraite constitue la base de la prestation de vieillesse, qui peut être perçue sous forme de capital ou de rente. Pour calculer la rente de vieillesse, l'avoir de vieillesse accumulé au moment de la retraite est converti au moyen du taux de conversion applicable.

Variantes de module:

  A 1 A 2 A 3 A 4 A 5 A 6 A 7 A 8 A 9 ZS 1 ZS 2
25 - 34* 7 % 11 % 16.5 % 20 % 21 % 8% 9% 5% 6% 2 % 4 %
35 - 44 10 % 12 % 16.5 % 20 % 22 % 11% 12% 7% 8% 2 % 3 %
45 - 54 15 % 15 % 16.5 % 20 % 23 % 16% 17% 10% 11% 2 % 2 %
55 - 64/65 18 % 18 % 18.0 % 20 % 25 % 19% 20% 12% 13% - -
bis 70 18 % 18 % 18.0 % 20 % 25 % 19% 20% 12% 13% - -
25 - 65 500% 560% 675% 800% 910% 540% 580% 340% 380% 60% 90%

*Début dès l’âge de 18 ou 20 ans possible!

Supplement d'épargne

Les cotisations d'épargne supplémentaires augmentent les prestations de vieillesse. Ce module peut être choisi en complément au module A.

Les cotisations d'épargne supplémentaires augmentent les prestations de vieillesse. Ce module peut être choisi en complément au module A. Sur la base de ces cotisations d'épargne plus élevées, il est par exemple possible de "rattraper" en partie des augmentations de salaire ou de réduire les pertes de rentes en cas de retraite anticipée.

Variantes de module:

  A 1 A 2 A 3 A 4 A 5 A 6 A 7 A 8 A 9 ZS 1 ZS 2
25 - 34* 7 % 11 % 16.5 % 20 % 21 % 8% 9% 5% 6% 2 % 4 %
35 - 44 10 % 12 % 16.5 % 20 % 22 % 11% 12% 7% 8% 2 % 3 %
45 - 54 15 % 15 % 16.5 % 20 % 23 % 16% 17% 10% 11% 2 % 2 %
55 - 64/65 18 % 18 % 18.0 % 20 % 25 % 19% 20% 12% 13% - -
bis 70 18 % 18 % 18.0 % 20 % 25 % 19% 20% 12% 13% - -
25 - 65 500% 560% 675% 800% 910% 540% 580% 340% 380% 60% 90%
Assurance risques

Les prestations de risque sont déterminées selon la LPP ou en pour cent du salaire assuré. Peut être choisi un délai d'attente de 360 ou 720 jours pour les prestations d'invalidité.

Les prestations de risque sont déterminées selon la LPP ou en pour cent du salaire assuré. Peut être choisi un délai d'attente de 360 ou 720 jours pour les prestations d'invalidité. S'il existe pour les salariés une assurance indemnités journalières maladie avec durée des prestations coordonnée avec la LPP de 720 jours ou plus, la prestation se monte à 80% au moins du salaire perdu et si elle est cofinancée à 50% au moins par l'employeur, le délai d'attente pour les prestations d'invalidité peut être porté à 720 jours. Pour les indépendants, le délai d'attente de 720 jours ne devrait être choisi que si une indémnité journalière maladie ou accident adéquate est versée pendant au moins 720 jours.

Une rente d’invalidité de moins de 30% du salaire assuré, peut être assurée, si le salaire assuré s’élève à CHF 100'000 au minimum

  • 25% avec un salaire assuré de plus de CHF 100’000
  • 15% avec un salaire assuré de plus de CHF 150’000
  • 10% avec un salaire assuré de plus de CHF 200’000

Variantes de module:

R 1 La rente d'invalidité correspond à la rente minimale LPP.
R 2 Rente d'invalidité sélectionnable par degrés de 5% entre 30-70% du salaire assuré.

Des rentes d'invalidité inférieures peuvent être assurées pour autant que le salaire assuré se monte au minimum à CHF 200'000 pour 10%, CHF 150'000 pour 15% ouCHF 100'000 pour 20 ou 25% de rente d'invalidité.
Les rentes de survivants et pour enfants calculées en % de la rente d'invalidité resp. de la rente de vieillesse en cours ou théorique:

60%

pour conjoints, partenaires enregistrés ou partenaires non mariés

20%

pour orphelins
( Jusqu'à l'âge de 20 ou 25 ans, si l'enfant est en formation.)

30%

pour orphelins de père et mère
( Jusqu'à l'âge de 20 ou 25 ans, si l'enfant est en formation.)

20%

pour enfants des bénéficiaires d'une rente d'invalidité
( Jusqu'à l'âge de 20 ou 25 ans, si l'enfant est en formation.)

Capital en cas de décès

Il est possible d'assurer jusqu'à l'âge de la retraite AVS ordinaire un capital-décès versé sous forme de capital unique en sus des rentes réglementaires de conjoint, de partenaire et d'orphelin. Un seul module peut être choisi, les combinaisons sont exclues.

Il est possible d'assurer jusqu'à l'âge de la retraite AVS ordinaire un capital-décès versé sous forme de capital unique en sus des rentes réglementaires de conjoint, de partenaire et d'orphelin. Un seul module peut être choisi, les combinaisons sont exclues.

Variantes de module:

TK 1 En % du salaire assuré, choix entre 50, 100, 150 ou 200%
TK 2 L'avoir de vieillesse accumulé est versé en sus des rentes de survivants.
Délais d’attente pour rente d’invalidité

S’il existe une assurance indemnités journalières maladie de 720, le droit aux prestations d’invalidité peut être repoussé jusqu’à la fin du versement des indemnités journalières et un délai d’attente de 720 jours, au niveau de la prévoyance professionnelle, peut être conclu.

S’il existe une assurance indemnités journalières maladie de 720, le droit aux prestations d’invalidité peut être repoussé jusqu’à la fin du versement des indemnités journalières et un délai d’attente de 720 jours, au niveau de la prévoyance professionnelle, peut être conclu. S’il n’a pas été conclu d’assurance indemnités journalières maladie, le délai d’attente pour la rente d’invalidité est de 360 jours.

Variantes de module:

WF 1 Délai d’attente 360 jours
WF 2 Délai d’attente 720 jours
Plans au choix

Avec l’introduction des plans au choix, les employeurs peuvent offrir une option de plan de prévoyance moderne à leurs salariés. Il est alors possible de choisir entre trois plans avec des cotisations d’épargne de montants différents selon la catégorie d’employés. Ainsi, les salariés peuvent adapter les cotisations d’épargne en fonction de leurs besoins personnels, et donc avoir une influence active sur l’avoir de vieillesse prévisible au moment de leur retraite.

Jetez-y dès à présent un œil. Retrouvez ci-dessous tous les documents importants à ce sujet.

En cas de questions ou de demande d’informations complémentaires, les employeurs intéressés peuvent s’adresser à leur centre de conseil ou à nos conseillers et conseillères client.

Vos personnes de contact

Eberle Sandra

Sandra Eberle
Conseillère à la clientèle
LU

Tél +41 71 556 34 39
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Giosué Aiezza
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AR - ZG

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FR - JU - Ville de Bienne

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